Dernière modification faite le 23 février 2024 par Vatea SITJAR
Applicable à la FA
Objectif: La compagnie via la direction de la DEQ effectue régulièrement des vérifications pour s’assurer que tous ceux qui exécutent des tâches liées à son système de gestion de la sécurité et de préservation de l’environnement, désigné ci-après par “SMS”, agissent en conformité avec les responsabilités définies par la compagnie en vertu des exigences du Code ISM.
Procédure: La compagnie a mis en place une procédure d’évaluation et de vérification de la performance de son SMS, cela consiste à faire des audits interne, externe, une revue de direction, une revue du capitaine, un exercice de cellule de crise.
I. Audits internes et externes
Les audits internes et externes, effectués à intervalles définis par la direction de la FA (1 fois par navire / 1 fois pour la compagnie), ont pour objectif de vérifier la conformité du SMS avec les exigences du Code ISM. Idéalement, les personnes réalisant ces audits sont indépendantes du secteur audité. Les résultats des audits et les éventuelles révisions sont communiqués à l’ensemble du personnel ayant des responsabilités dans le secteur concerné. Cette évaluation couvre au minimum les résultats des audits internes et externes, les rapports de non-conformité, les accidents et incidents potentiellement dangereux, l’évaluation du système par le capitaine, l’analyse des actions correctives et de leur efficacité, les performances et la maintenance du navire, les réclamations des passagers, et l’évaluation du personnel. Les rapports d’audits et d’évaluations du système sont conservés à terre. Les réponses des auditeurs sont enregistrées sur la : FA-DEQ 12 b. Fiche de réponse aux rapports d’audit
II. Revue du capitaine et de la compagnie
La compagnie a identifié dans le chapitre 05 b. Revue du capitaine que le capitaine doit une fois par an faire une revue du SMG sur son navire. Chaque année, la compagnie doit examiner deux rapports émis par les capitaines de ses deux navires.