Applicable à toute la FA Objectif: La compagnie, par le biais de la direction de la DEQ, a élaboré une méthode de surveillance réglementaire ainsi que le contrôle des copies et règlements externes liés au système de gestion de la sécurité. Procédure: Il incombe à la compagnie de fournir les ressources nécessaires au DPA, à … Lire la suite
Applicable à la FA Objectif: La compagnie via la direction de la DEQ effectue régulièrement des vérifications pour s’assurer que tous ceux qui exécutent des tâches liées à son système de gestion de la sécurité et de préservation de l’environnement, désigné ci-après par “SMS”, agissent en conformité avec les responsabilités définies par la compagnie en … Lire la suite
Applicable à toute la FA Objectif et procédure: La procédure décrivant la façon dont la compagnie a l’intention de gérer ses documents et données informatiques en cas de bug informatique ou de cyberattaque a été identifiée par la direction de la FA et de la DEQ. Le chef de la flottille, sous la supervision du … Lire la suite
Applicable à toute la FA Objectif: La compagnie, par le biais de la direction de la DEQ, décrit comment les documents concernant son système de gestion de la sécurité et de préservation de l’environnement (SMS) sont compilés, rédigés et amendés à travers son manuel de gestion de la sécurité (MGS). Le manuel de gestion de … Lire la suite
Applicable à toute la FA Objectif: La compagnie, par le biais de la direction de la DEQ, a mis en place un processus de contrôle et de gestion des documents liés à son système de gestion de la sécurité et de préservation de l’environnement. La compagnie a créé un manuel de gestion de la sécurité … Lire la suite
Applicable aux 2 navires Objectif: La compagnie, par le biais de la direction de la DEQ, doit veiller à la réalisation des travaux prévus lors des arrêts techniques pendant l’exploitation commerciale et lors de l’arrêt technique en cale sèche, conformément à la réglementation maritime française et aux règlements du Bureau Veritas. Le chef de la … Lire la suite
Applicable à toute la FA L’objectif de cette procédure, en tant que complément au chapitre précédent : 10a. Maintien en état du navire et de son armement, est de vérifier que les navires et le bâtiment à terre sont maintenus en conformité avec les règles et règlements émis par les autorités. Elle vise également à … Lire la suite
Applicable aux 2 navires et au bâtiment à terre Objectif: La politique de la compagnie via la direction de la DEQ, vise à maintenir les navires et leurs armements en conformité avec les règlements en vigueur. Pour atteindre cet objectif, la compagnie a mis en place un programme d’entretien ou de maintenance structuré pour les … Lire la suite
Applicable aux 2 navires Objectif: La compagnie, par le biais de la direction de la DEQ, a mis en place des mesures nécessaires en cas d’accident corporel, de maladie grave ou de multiples blessés. Le capitaine du navire TN 8 et ses officiers sont responsables des premiers soins aux victimes. Pour le navire TN, le … Lire la suite
Applicable aux 2 navires Objectif: La compagnie, par le biais de la direction de la DEQ, a mis en place des mesures à prendre en cas d’évacuation par hélicoptère, que ce soit en cas d’urgence médicale, de remplacement de personnel ou de livraison de pièces détachées. Le capitaine et le chef mécanicien sont chargés de … Lire la suite